A Saint-Etienne, près de 50 % des procédures de marchés publics comportent au moins une clause de développement durable. Explications par deux des responsables impliquées.
Quand avez-vous engagé cette démarche ?
Joëlle Decroocq : Nous avons signé une charte des achats durables en 2008, dans le cadre de la certification portant sur la façon de passer nos marchés. Pour tout achat supérieur à 15 000 euros HT, les acheteurs doivent indiquer les actions développement durable prévues. L’objectif : développer un réflexe « DD » chez ces derniers, que cela se passe au niveau des critères de sélection des candidatures ou de jugement des offres, des conditions d’exécution ou de l’objet du marché.
Avec quels résultats ?
Séverine Gacon : Toutes les directions jouent le jeu : du marché de fourniture de plateaux-repas à ceux de travaux, certains domaines restant plus hermétiques que d’autres aux clauses DD. 80 % des actions portent sur le volet environnemental, 20 % sur le social.
Des exemples ?
S. G. : Nos marchés de voirie comportent en général un critère environnemental pondéré à 20 ou 30 %.
Autre exemple, pour la construction d’une piscine, le cahier des charges prévoyait la récupération des eaux de pluie et le chauffage de l’eau par l’énergie solaire. Et la valeur technique des offres (50 % de la note) était évaluée pour 1/5 sur un « plan d’assurance environnement » comportant trois items : la gestion des déchets de chantier, la limitation des nuisances et le choix des matériaux mis en œuvre.
Avez-vous rencontré des difficultés ?
J. D. : En travaux, les entreprises sont en général bien armées pour répondre aux enjeux du développement durable. Il a fallu toutefois dialoguer avec certaines pour les rassurer sur les clauses d’insertion. Un partenariat a ainsi été conclu avec la fédération des entreprises de voirie visant l’accès durable à l’emploi des jeunes. Nous allons maintenant renforcer et affiner le recensement des marchés avec actions « DD » : c’est tellement devenu un réflexe pour les acheteurs qu’ils oublient parfois de nous indiquer leurs efforts !