La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social...
Aucun texte officiel publié ce jour ne concerne le BTP.
Retrouvez ci-dessous les dernières jurisprudences publiées sur LeMoniteur.fr :
- La banqueroute n’interdit pas de soumissionner à un marché public
- Marché de travaux passé par une SEM : le juge administratif incompétent
Découvrez le témoignage de Sandrine Porterie qui nous partage son parcours au sein du Groupe et nous plonge au cœur de l’agence d’Aix-en-Provence qu’elle dirige aujourd’hui.
