Les composés organiques volatils (COV) constituent une famille de produits très large qui se trouvent à l'état de gaz ou s'évaporent facilement dans les conditions normales de température et de pression. La commission Environnement du Parlement européen a adopté en première lecture, le 25 septembre, le rapport de Giorgio Lisi sur la réduction des émissions de COV due à l'utilisation de solvants organiques dans les peintures automobiles. Ce texte clarifie un certain nombre de définitions et propose des amendements aux valeurs limites pour certaines sous-catégories de peintures.
Réduire les émissions de COV
Selon le rapport, l'objectif recherché par la directive ne justifie pas certaines réductions proposées par la Commission. Ces réductions devraient, non seulement générer des coûts de recherche et de développement disproportionnés par rapport aux diminutions de COV prévues, mais également diminuer les propriétés spécifiques de ces catégories de revêtements. Cela rendrait nécessaire un nombre d'applications plus élevé au cours d'une période déterminée, provoquant une augmentation, plutôt qu'une réduction des émissions de COV. .
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils due à l'utilisation de solvants organiques dans les peintures et vernis décoratifs et les produits de retouche automobile, et modifiant la directive 1999/13/CE, COM(2002) 750 - 2002/030/COD.