Logement22 janvier 2013Comment construire plus sans terrains : les aménageurs lotisseurs interpellent le gouvernement
Projets22 janvier 2013L'urbaniste catalan Joan Busquets va repenser le quartier de la gare à Toulouse
Commande Publique22 janvier 2013Marchés publics : le régime des avenants sera-t-il finalement encadré ?
Négoce22 janvier 2013Matériaux de construction : 2012 se conclut sur une baisse de 6%, selon l'Unicem
Transports22 janvier 2013Patrick Bernasconi, président de la FNTP : « Un euro investi dans les infrastructures, c’est un euro de croissance »
DiaporamaAménagement22 janvier 2013Lauréats de l’urbanisation des anciennes emprises douanières entre Strasbourg et Kehl
Bâtiment22 janvier 2013"Challenger", le siège de Bouygues Construction, triplement certifié LEED, BREEAM et HQE
Opérations immobilières22 janvier 2013La liste des travaux éligibles aux certificats d’économies d’énergie s’allonge
Opérations immobilières22 janvier 2013Comment calculer la redevance d’occupation du domaine public en vue d’une mission de service public ?
Opérations immobilières22 janvier 2013L’exclusion explicite d’un ouvrage dans un procès-verbal de réception fait-elle obstacle à sa réception tacite ?
Opérations immobilières22 janvier 2013CBI : une renonciation à recours pour travaux réalisés vaut-elle renonciation à recours pour suspension des travaux ?
Opérations immobilières22 janvier 2013Urgence sociale en matière énergétique : chassé-croisé de textes
Opérations immobilières22 janvier 2013Quelle sanction s’applique à une promesse de vente ne mentionnant pas le défaut d’autorisation d’urbanisme ?
Opérations immobilières22 janvier 2013Dans quelles conditions l’exigence de nettoyage régulier de locaux permet-elle l’assujettissement à la TVA ?
Opérations immobilières22 janvier 2013La condamnation d’une personne morale nécessite-t-elle l’identification de « l’organe », auteur de la faute pénale ?
Opérations immobilières22 janvier 2013L’aménagement d’une toiture-terrasse sur un lot privatif nécessite t-il l’autorisation du syndicat des copropriétaires ?
